Les Douaniers de

Moustier en Fagne


L' 1852-1870 - officier et douanier en grande tenue
Carte postale éditée par l’Association pour l’histoire de l’Administration des Douanes.
Gravure signée E. Fort




Les douaniers de Moustier

Pourquoi un article sur cette corporation ?

Parce que, comme on va le voir ci-après, les employés des douanes sont, de par leur fonction, des itinérants,
donc difficiles à suivre géographiquement,
nous espérons que les informations communiquées vous permettront de trouvver quelques pistes et peut-être de combler une lacune.



Quelques généralités  La Ferme Générale  La Régie  L'Uniforme  

Les douaniers au 19ème siècke à Moustier
















De l'antiquité à la Ferme Générale

Dès la plus haute antiquité, les États ont prélevé des impôts sur les marchandises franchissant les frontières. Ces impôts, surtout
 perçus à l'importation, répondaient pour l'essentiel à une préoccupation fiscale: celle de remplir les caisses publiques. 
LA prohibition, déjà, était également pratiquée, elle visait, à l'exportation, à protéger la collectivité contre les risques de pénurie
des denrées et autres produits indispensables ..

Ces droits perçus à l'importation étaient modérés: en général, le quarantième (« le quarantième des gaules ») ou le cinquantième
 de la valeur de la marchandise, puis, ils ont été perçus aux limites des circonscriptions fiscales

Le recouvrement était effectué, selon un usage largement répandu dans le monde jusqu'à la fin du l8e siècle, par des employés
 de compagnies privées, selon la pratique de l'affermage.

C'est en 1598 que Sully confie à une seule ferme, au lieu de cinq, la perception des droits levés dans le groupe des provinces
soumises aux droits du Roi (provinces dites des "Cinq Grosses Fermes").

En 1607, il promulgue un Règlement Général sur les traites qui tend à uniformiser les pratiques administratives.Au milieu du XVIIème siècle, lorsque Colbert arrive aux affaires, la France est divisée en trois parties principales: les provinees des "Cinq Grosses Fermes", les provinces "réputées étrangères", les provinces" à l'instar de l'étranger effectif', qui
forment des zones franches ..

Les droits perçus, dont la diversité est sans limite, portent des appellations parfois pittoresques: outre le haut-passage, le rêve
et la traite foraine, on trouve la douane de Lyon et de Valence, les convoi et comptablie de Bordeaux, la table de fer, la branche
 de cyprès de Blaye, le premier tonneau de fret, l'entrée de Calais, le sénage, le quillage et le cellerage de Nantes, la traite
morte de Bretagne, la coutume de Bayonne, le péage d'Aix, etc.

C'est Jean-Baptiste Colbert (1619-1683), contrôleur Général des Finances sous Louis XIV, qui modernise la douane:

- affirmation du rôle économique des droits de douane avec le tarif douanier de 1664, qui établit une protection modérée.

- Mise en place du tarif de 1667 qui fixe une tarification beaucoup plus élevée de certains produits, en vue d'écarter les

productions hollandaises et anglaises.

Le tarif de 1664 n'ayant pu être étendu à tout le royaume par suite de l'opposition des provinces "réputées étrangères", le tarif
de 1667 leur est imposé, il ne fait pas disparaître les douanes intérieures, mais pour la première fois, la France dispose à ses
frontières d'un début de tarif national qui s'appliquera, à la fin du siècle suivant, à plus de deux cinquièmes des marchandises.
Enfin, deux grandes Ordonnances, la première publiée, la seconde préparée du vivant du Ministre, codifient et précisent le
droit douanier en 1681 et 1687, ces textes sont à la base de la législation douanière moderne.


Retour
 






























La Ferme Générale


C'est l'organisme privé qui reçoit par bail de 6ans du Roi, le droit de lever des impôts, c'est à dire, presque tous les droits de
traite et autres droits indirects dont la très impopulaire gabelle. L'adjudicataire, un prête nom, s'engage à verser au trésor le
montant du bail et conserve pour rémunération l'excédent que rapporte la perception des droits, ce qui représente des montants
 très importants; à partir de 1780, cet excédent sera plafonné.

La Ferme est en pratique dirigée par les fermiers généraux, environ une quarantaine, qui amassent des fortunes colossales.
Les tracasseries administratives au niveau des bureaux, les méthodes parfois brutales des gardes des brigades, l'impopularité
de plus en plus forte de la gabelle contribuent à entretenir la colère des populations.

Organisation

Les employés de la Ferme ne sont pas de fonctionnaires royaux mais agissent au nom du Roi, ce qui leur permet de bénéficier
 de certains privilèges et de la protection de la loi, ils sont organisés en deux services.

-Le personnel de bureau qui vérifie, liquide et perçoit les droits et taxes avec les fonctions de directeur, commis, vérificateur,
inspecteur et receveur

-Le personnel de brigade qui est chargé de la prévention, de la recherche, de la réprimande sur le terrain, il porte l'uniforme,
les gardes des brigades sont armés.

(Pour de plus amples renseignements sur la Ferme Générale et les greniers à sel, voir l'article d'Olivier Dufour sur

http://pryjmak.club.fr.histoire/gabelle, pour l'histoire de la douane
et les musées voir http://www.douane.gouv.fr).


Retour



















La Régie

La nationalisation de la Ferme le 21 Mars 1791 donne naissance à La Régie dont le personnel qui a été ramené à 15000agents
environ est exclusivement affecté au commerce extérieur, les taxes intérieures ayant été abolies.

Deux outils sont créés:

-un tarif des droits à percevoir

-un code qui reprend l'essentiel des procédures jusqu'à là en vigueur. 



Organisation

Comme sous la Ferme Générale, le personnel est réparti en services sédentaires et actifs.
Le mode de recrutement est particulier, on entre dans le service par la voie du surnumérariat, le nouvel engagé, en surnombre,
 n'est pas rémunéré jusqu'à sa titularisation qui n'intervient qu'après un délai de un an au minimum. 

L'agent qui postule au mariage doit être célibataire et justifier de 2 à 5 ans de service à solde entière ou avoir 28ans révolus,
sa future doit avoir des ressources suffisantes (pour pourvoir subvenir en cas de besoins compte tenu de la faible solde), apporter
 une dote minimum, appartenir à une famille respectable.

Alors, le postulant est autorisé à formuler par voie hiérarchique une demande de mariage au Directeur des douanes, seul habilité
 à délivrer cette autorisation, dés que celle ci est donné, la mutation géographique de l'agent est automatique.

-Le personnel de bureau comprend les mêmes fonctions que celles de la Ferme

-Le personnel des brigades qui porte l'uniforme comprend les fonctions de capitaine, lieutenant sous-lieutenant, brigadier,

 sous-brigadier, préposé, planton.

L'organisation est militaire, parfois avec casernement; les conditions de travail sont très dures, la surveillance s'exerce sur
la vie privée, les fréquentations, les habitudes, les attitudes.


Retour

























L'uniforme

L'uniforme des douanes est une création du Consulat, qui, après en avoir doté les brigades (arrêté du 14 février 1800), l'étend
aux bureaux en 180 l.

C'est sous la Restauration que l'uniforme devient l'apanage du seul service des brigades, l'évolution de cette tenue suivra alors

celle des uniformes des armées de terre et de mer

La couleur originelle dominante de l'uniforme douanier est le vert
(qui disparaît de la tenue des douaniers en 1904 quand la vareuse devient bleu marin)

Depuis 1835, le pantalon est bleu céleste mais la bande garance
( plante herbacée utilisée pour colorer en rouge) n'y apparaît qu'en 1852.


Retour

























Les douaniers à Moustier en Fagne
au 19e siècle

L'analyse qui suit est tirée du relevé NMD de la commune de Moustier en Fagne pour la période 1793-1905, par l'auteur,
éditée par le CHGB, elle a pour but de donner au lecteur quelques éléments de repaire

Il n'y avait pas de poste de douanes à Moustier, les postes les plus proches étaient situés à Eppe-Sauvage, Moranrieux
(dépendant de Wallers Trélon) et Ohain.

Les origines des agents

Baives - Berck - Clerfayts - Foulquemont(57) - Liart(08) - Lonvois(Moselle) - Paris - Rumignies(08) - Trélon - Saint Michel(02)


Retour






























Les mariages

On dénombre Il mariages d' agents (dont un retraite), pour les couples ci après:

                                       11/2/1839       NICOLAS Augustin(préposé)-MICHAUX Pauline Félicité
 
22/10/1823   BICHE Nicolas Hyppolite(ss brigadier)- LOBET Sidonie

11/4/1839    CHOQUENOT Jean Bap (brigadier) -FONTINELLE Marie Geneviève-

2/12/1833   CROUY Jean Louis(employé)-DOCQUIER Catherine Josèphe

2/4/1818    *DUFOUR Charlesùss Iieutenant)-MOREAUX Félicité Josèphe

22/5/1819   DARAS Françoist(ss lieutenant) Joseph - PRlSSETTE Marie Augustine

5/6/1849   FRANQUART Edmond(préposé) Joseph - V ALIN Sophronie

30/4/1859   GERBEAUX Louis Michel(retraité)-MICHAUX Sophie Josèphe

22/7/1850   *PIERROT Louis Joseph Charles(préposé)-CLAUX Marie Camille Eulalie

31/1/11845    SIRIL André Joseph(préposé)-DESIR Marie Eugénie

13/11/1817  *THOMAS François( douanier royal) Joseph - DEL V AUX Christine


et un mariage de fille d'agent:

22/10/1823   BERTEAUX Charles Louis - BAUDEZ Pauline Félicité 
dont le père est lieutenant à Hannapes(08).

A noter qu'il n'y a plus de mariages après 1859. 

Retour
























Les naissances

Date
Nom
Prénom du père
Nom de la mère
Prénom de la mère
12/germ/VII
BAUDET
Nicolas Joseph
CANARD
Marie Joseph
28/07/1826
BAUDRY
Pierre Antoine
DUPONT
Agnés
25/06/1839
BOUVENOT
Louis Joseph
DAUL??
??
09/06/1839
BRY
Alexis Joseph
DUTRIEUX
Euphroisine Joseph
28/09/1853
CARDON
Jules
BRY
Léocadie
12/12/1816
COLNOT?
Antoine Joseph
HORNOY
Adélaïde Charlotte
29/03/1846
DARDENNE
Jean Baptiste Frédérique
LEBAUTRE?
Marie Adélaïde
25/08/1822
DEMOTTE
Pierre
DUQUENOY
Angélique
12/02/1844
DREAUX
Désiré
MICHE
Aurélie
24/02/1845
DREAUX
Désiré
MICHE
Aurélie
18/05/1846
DREAUX
Désiré
MICHE
Aurélie
21/05/1851
DREAUX
Désiré
MICHE
Aurélie
08/11/1828
DRUMIGNY
Théodore
BUISSEIN
Nathalie
05/10/1834
DRUMIGNY
Théodore
BUISSEIN
Nathalie
07/10/1836
DRUMIGNY
Théodore
MICHE
Nathalie
26/10/1822
DUBREUIL
Jacques Joseph
CHENITZ
Christine
19/04/1853
DUBUQUOY
Jules
AUQUIER?
Amélie
21/05/1855
DUBUQUOY
Jules
AUQUIER?
Amélie
19/05/1819
DUFOUR
Charles
MOREAUX
Félicitée
17/12/1815
GRANDCOURT
Jean Josph Gabriel
BERT?
Anne Claire Philippine
01/08/1819
HART
André
MALECHE
Catherine
11/03/1823
JOURNIAUX
Benoît
JACQUET
Marie Louise Thérèse
06/04/1842
LANGLOIS
Eugène
LERMUSIAUX
Florence
17/07/1839
LAUNOIX
Jean Pierre
ROSSELET
Marie Barbe
11/12/1840
LAUNOIX
Jean Pierre
ROSSELET
Marie Barbe
27/12/1854
MAIRIAUX
Charles
OLIVIER
Victoire
04/08/1818
MARTINAGE
Pierre André
BERLINET
Marie
30/09/1820
MARTINAGE
André
BASTIEN
Augustine
23/05/1822
MARTINAGE
André
BERTINE
Augustine
06/11/1824
MARTINAGE
André
BERTINE
Augustine
27/02/1843
MOINY
Jacques Joseph
BRY
Marie Angélique
09/12/1850
PICARD
Pierre Valentin
ANCIAUX
Marie Françoise
03/12/1853
PICARD
Valentin
ANCIAUX
Francçoise
27/05/1855
PICARD
Valentin
ANCIAUX
Françoise
04/07/1829
PIERROT
Louis Alexis
FOQUEUX
Scolastique
26/06/1833
PIERROT
Louis Alexis
D(L)OQUESNE
Scolastique
20/11/1834
PIERROT
Alexis
D(L)OQUESNE
Scolastique
02/01/1839
PIERROT
Louis Alexis
COGUENNE?
Scolastique
23/07/1851
PIERROT
Charles Louis
CLAUX
Marie Caline Eulalie
10/11/1848
PILARD
Pierre Augustin
ARNAUD?
Marie Françoise
12/05/1829
RAUX
Antoine
WALBERGUE
Anastasie
04/12/1817
SIRIL
Jean Baptiste
MAYEUR
Rose
22/02/1821
SIRIL-CIRY
Jean Baptiste
MAYEUR
Marie Rose
05/11/1819
SIRIL-SIRY
Jean aptiste
MAYEUR
Marie Rose
12/04/1816
TARPIN
Jacques Louis
non précisé
Jeannette Adrienne
12/03/1817
THOMAS
François
DELVAUX
Christine
01/07/1841
TRUFFAUX
Clovis Louis
MARSELOT
Marie Angélique


47 naissances pour 31 couples

Les 3 couples *ci dessus ont eu un enfant rapidement après leur mariages puis, vraisemblablement, ils quittent la région,
n'étant plus cités comme témoins (c'est une quasi constance que les témoins d'un évènement concernant un agent soit lui même agent)

A noter que l'on n'enregistre plus de naissances après 1855.

Retour 




















Les décès

-On dénombre 3 décès d'agents:

21/12/1860        CROUY Jean Louis, retraité, 81 de Rumigny, d'Antoine et PHILIPPOT
                     Marie Josèphe, veufBLAIVEAU Jeanne et DOCQUIER Catherine

29/1/1841        MOUSSET Rémy, préposé,33 de St Michel, de Jean Jacq et COPIN Elizabeth

23/12/1832 ROMPTEAU Paul, préposé, 34, de Benoît et LAHET Désirée Henriette
-1 décès d'épouse d'agent:

20/10/1822 FREMONT Amélie, 32 de Solre St Géry(B), épouse de MASSICOT André douanier



-7 décès d'enfants d'agents pour les couples ci après:

Année
Nom du père
Prénoms du père
Nom de la mère
Prénoms de la mère
1839-44
DREAUX
Désiré, préposé
MICHE
Aurélie
1833
LAURENT
Antoine François, préposé
GRAVELINE
Marie Josèphe
1821-23-23
MARTINAGE
André, douanier, 35/37
BERTINE
Augustine
1854
PICART
Valentin, employé, 49
ANCIAUX
Françoise



























Les témoins des événements


Les témoins constituent, pour cette corporation, une source intéressante d'informations, notamment au niveau de leur mobilité
géographique, ont été recensés tous les témoins cités dans les actes, classement par type d'acte et date.

BERTOLET Pierre, brigadier, 30a                                X 1843
BOUVENOT Louis, ss brigadier, 27a                                 ° et X 1839
CARDON Pierre, douanier, 49a                                  +1852
CHAMPION Achille, employé, 21a                                     ° et + 1855
CHOQUENET JB Augustin, lieutenant, 26               X 1839
DARDENNE JB Frédérique, préposé, 28a                X 1846
DEL VILLE Pierre Louis, préposé, 31a                                          ° et X 1839-1840
DUBUQUOY Jules, douanier, 26a                                       ° et + 1854
DUFOUR Charles, ss lieutenant, 52a                         X 1819
GERBAUX Louis Michel, préposé, 56a                      X 1839
HERELLE Pierre Prosper, brigadier, 38a                 X 1849
JA~QUET Denis, lieutenant, 48a                                ° 1823
LEDET Clément Louis, lieutenant, 47a                                         ° 1832 et X 1833
LANNOIS Jean Pierre, préposé, 40a                         ° 1839
LEONARD François, douanier, 46a                             X 1818
MAIRIAUX Charles, douanier, 34a                            ° 1855
MERCIER Henri, préposé                                                  X 1833
MANIEZ Jacques, ss lieutenant, 40a                         X 1818
NOIRET François, préposé, 45a                                   X 1840
PIERROT Louis Alexis, préposé, 37a                                             + 1832 er X 1839
RI GAUMONT Jean Nicolas, douanier, 24a              X 1822

TARPIN Louis, douanier, 38a                                       X 1818

 
Pour de plus amples renseignements, contacter l'auteur.

James HARDY. 
 
Haut de page